Le Conseil Municipal en séance

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :

MERCREDI 30 SEPTEMBRE à 20h15

Les sujets suivants seront débattus : 

M. le MAIRE

        1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

        Désignation du Secrétaire de Séance

        2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

        3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

• Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 6 JUILLET 2015
• Ajout au Procès-Verbal du 30 Septembre des réponses aux questions posées par le Groupe « Lambersart, le Cœur en plus » lors du Conseil Municipal du 1^er Avril 2015

        4/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

        5/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES

Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal

        6/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des membres des commissions municipales - Modifications

        7/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat  Intercommunal à Vocation Multiple « Alliance Nord-Ouest » - Modification

        8/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de Création et de Gestion de la Fourrière pour Animaux Errants de Lille et ses Environs -  Modification

       9/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Collège Anne Frank – Modification

       10/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Statuts des élus municipaux – Frais de formation des élus - Délibération de principe

        11/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Adhésion de la ville de COMINES au SIVOM Alliance Nord-Ouest

       12/URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME

Projet d’aménagement du quartier des Muchaux – Demande de lancement de la concertation

Mme KRIEGER

        13/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

        Ouvertures et virements de crédits

        14/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

        Emploi des crédits pour dépenses imprévues – Exercice 2015

         15/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

                   Subventions exceptionnelles

         16/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

        Conventions triennales d’objectifs

          17/FINANCES LOCALES – DIVERS

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) pour les compétences « Energie – Réseaux de chaleur – Tourisme – Politique de la ville »

         18/FINANCES LOCALES - DIVERS

        Admission en non valeur

         19/FINANCES LOCALES - DIVERS

Fourniture de chaleur

        20/FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Construction d’un club house au complexe sportif  « Georges Delfosse » - Demande d’une subvention

        21/FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Construction d’un club house au stade  « Guy Lefort » - Demande d’une subvention

        22/FINANCES LOCALES - SUBVENTIONS

Convention avec l’Association Intercommunale d’Aide aux Victimes et de Médiation de Lille – Attribution de la subvention

Mme JILCOT

        23/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale – Information sur les tarifs négociés

M. FRAPPART

       24/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

       Aliénation de l’immeuble sis 56 rue Georges Boidin – Décision définitive

       25/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

       Aliénation des immeubles sis 283 rue du Bourg et 3 avenue du Général de Gaulle - situés sur la parcelle AH 551 – Décision définitive

       26/URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME

        Immeubles sis 221 – 223 et 225 avenue de l’Hippodrome – Demande d’inscription d’un emplacement réservé de superstructure – Annulation de la délibération n° 17 du 30 Septembre 2013

       27/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

        Désaffectation et déclassement des parcelles AW 319–322–323 –332 (parties) sises avenue de l’Hippodrome – Stade Guy Lefort

       28/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

        Aliénation des parcelles AW 319–322–323–332 (parties) sises avenue de l’Hippodrome – Stade Guy Lefort – Modalités de vente

        29/FINANCES LOCALES - DIVERS

Versement de l’indemnité de gardiennage des églises communales