Le conseil en séance

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séance publique, le mercredi 18 février à 20 heures.

Au cours de cette séance en deux temps, seront examinées les affaires suivantes :

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – ELECTION DE L’EXECUTIF

Installation de deux nouveaux Conseillers Municipaux

2/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

Mme KRIEGER

3/FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES            

Débat d’Orientations Budgétaires du Budget Primitif 2015

- Suspension de Séance -

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 8 DECEMBRE 2014

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des membres des Commissions Municipales – Modifications

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein d’organismes extérieurs – Modifications

7/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – DESIGNATION DE REPRESENTANTS

Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification des membres représentant les associations d’usagers du restaurant scolaire

8/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Mutualisation avec la commune de SAINT-ANDRE

9/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – AIDE SOCIALE

Avis sur le Programme Régional d’Amélioration de la Couverture Vaccinale (PRAVA) 2014-2018 présenté par l’Agence Régionale de Santé du Nord – Pas-de-Calais

Mme KRIEGER

10/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Modification du tableau des effectifs

11/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

        Subvention exceptionnelle

Mme JILCOT

12/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Délégation de service public sur la restauration municipale - Avenant n° 17

13/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Lancement de la procédure de délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale – Décision sur le principe - Autorisation

M. ACQUETTE

14/COMMANDE PUBLIQUE – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers

15/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE

Syndicat Mixte Espace Naturel Lille Métropole – Rapport d’activités et Compte Administratif 2013