Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'Hôtel de Ville, en séance publique, le MERCREDI 7 mai 2014 à 19 Heures.
Au cours de cette séance, seront examinées les affaires suivantes :
RAPPORTEUR : Mr le MAIRE
1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Désignation du Secrétaire de Séance
2/COMMUNICATIONS DU MAIRE
3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 6 Avril 2014
4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX
Frais de mission – Déplacements de Mme Véronique SOMAIN, Conseillère Municipale Déléguée, à Versailles le 27 Septembre 2013, de M. Christophe CONVERT, Conseiller Municipal Délégué, à Paris le 19 Février 2014, et de Mme Marie-José ANGOT, Adjoint, à Lille-Hellemmes le 19 Février 2014
RAPPORTEUR : Mme KRIEGER
5/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Reports de crédits – Restes à réaliser 2013
6/FINANCES LOCALES – FISCALITE
Vote du taux des impositions locales 2014
7/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Autorisations de programme
8/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES
Budget Primitif 2014
9/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2014
10/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS
Attribution de subventions exceptionnelles 2014
11/FINANCES LOCALES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES
Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées
12/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC
Le Colysée – Convention d'occupation du rez-de-chaussée du Colysée par l'Espace Naturel Lille Métropole
RAPPORTEUR : Mme MAIFFRET
13/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE
Mise en œuvre du Service Civique sur le territoire du SIVOM – Renouvellement de la convention pour l'année 2014
RAPPORTEUR : Mr REYNAERT
14/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – CULTURE
Convention avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d'une subvention de fonctionnement
RAPPORTEUR : Mr CONVERT
15/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS
Adhésion au groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures et la télétransmission des actes
RAPPORTEUR : Mr FRAPPART
16/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation des parcelles AH 1289 (partie) et AH 1303 (partie) sises rue du Bourg – Modalités de vente – Annulation de la délibération n° 16 du 7 Juin 2013
17/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS
Acquisition de la parcelle communautaire déclassée sise rue du Bourg dans le cadre du projet de construction par la Foncière Logement
18/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACQUISITIONS
Acquisition de la parcelle AH 1417 sise rue du Bourg appartenant à VILOGIA dans le cadre du projet de construction par la Foncière Logement
19/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation de l'immeuble sis 46 rue Lavoisier – Modalités de vente
20/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS
Aliénation de l'immeuble sis 73 rue du Maréchal Juin – Modalités de vente
21/URBANISME – DOCUMENTS D'URBANISME
Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (P.P.B.E.) - Dispositif d'assistance aux communes – Avenant n° 1 à la convention de coopération avec LMCU
22/URBANISME – ACTES RELATIFS AU DROIT D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES SOLS
Régime des autorisations d'urbanisme – Maintien de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façade en dehors du périmètre de la ZPPAUP
RAPPORTEUR : Mme SOMAIN
23/DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT
Mise en place d'une convention-cadre pour la végétalisation des façades – Dispositif étendu à l'ensemble des voiries de la Commune hors voiries de compétence départementale
24/DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES – ENVIRONNEMENT
Mise en place d'une demande d'autorisation pour la création de fosses de plantations dans le cadre du projet "Verdissons nos murs" – Extension du dispositif à l’ensemble des voiries de la Commune hors voiries de compétence départementale
Venez nombreux !
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