Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séance publique

le jeudi 31 mars 2016 à partir de 20h30.

Ce conseil sera précédé d'un hommage à Jean VANHECKE, ancien adjoint, décédé à 81 ans. 

Au cours de cette séance seront examinées les affaires suivantes :

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 25 FEVRIER 2016

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Fixation des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux – Application de l’article 3 de la loi du 31 Mars 2015

6/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE - INTERCOMMUNALITE

Prise de compétences du SIVOM Alliance Nord-Ouest en matière d’assistance pour l’instruction des autorisations d’urbanisme – Avenant n° 1 à la convention

7/DOMAINE ET PATRIMOINE – ACTES DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Le Colysée – Convention d’occupation du rez-de-chaussée du Colysée par la Métropole Européenne de Lille

8/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Frais de mission – Déplacement de M. BRIFFAUT, Adjoint

Mme ASTRUC-DAUBRESSE

9/DOMAINE ET PATRIMOINE - LOCATIONS

Tarification des locations des salons de réception Bonte – Centre de Gaulle et Château du Pré Fleuri – Avenant n° 1 

Mme KRIEGER

10/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Compte Administratif de l’exercice 2015

11/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Affectation du résultat du Compte Administratif 2015

12/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Compte de Gestion du Comptable du Trésor de l’exercice 2015

13/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Reports de crédits - Restes à réaliser 2015 – Dépenses et recettes d’investissement

14/FINANCES LOCALES – FISCALITE

Vote des taux des impositions directes locales 2016

15/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Budget Primitif 2016

16/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Autorisations de programme – Exercice 2016

17/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution de subventions aux sociétés locales et à divers organismes pour 2016

18/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subventions exceptionnelles

19/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Participation de la commune au fonctionnement des écoles privées

20/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Appel à projets 2016 

21/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Renforcement de l’isolation du hall de l’Hôtel de Ville – Demande d’une subvention

22/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Travaux Club House Georges Delfosse - Demande d’une subvention

23/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Travaux agrandissement du Colysée - Demande d’une subvention

24/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Travaux rénovation thermique des bâtiments publics  - Demande d’une subvention

25/FINANCES LOCALES - DIVERS

Garantie à 1^ère demande

26/COMMANDE PUBLIQUE – MARCHES PUBLICS

Adhésion au groupement de commandes avec le Centre de Gestion du Nord pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil

27/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Modification du tableau des effectifs

28/FONCTION PUBLIQUE – REGIME INDEMNITAIRE

Avantages en nature

29/FONCTION PUBLIQUE – REGIME INDEMNITAIRE

Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujetions et d’expertise et complément indemnitaire annuel)

30/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Convention de mise à disposition de personnel pour l’Association AGEMLAM

M. ACQUETTE

31/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - ENVIRONNEMENT

Plan Bleu - Transfert de compétence « cours d’eau et canaux domaniaux »

32/DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES - ENVIRONNEMENT

Labellisation de deux platanes – Convention de partenariat passée entre l’Association A.R.B.R.E.S. et la Ville de Lambersart

M. FRAPPART

33/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Désaffectation et déclassement des parcelles AH 1423 – AH 1417 – AH 1395 – AH 1428 – AH 1387 – AH 1390 – AH 1425 sises rue du Bourg, pour les projets de constructions de logements et de réalisation de la future voie Françoise DOLTO dans le cadre du Plan de Rénovation Urbaine du Pacot Vandracq

Mme ALTIDE

34/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance

35/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Prestation de service accueils de loisirs sans hébergement périscolaire

36/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Animateur mis à disposition des structures Petite Enfance

Communiqué de PRESSE de Marc-Philippe DAUBRESSE, à la suite des élections régionales

«Xavier BERTRAND a remporté une large victoire aux régionales, grâce aux électeurs démocrates et républicains, qui ont ainsi évité que notre grande région soit gouvernée par une présidente d’extrême droite qui aurait précipité son déclin.

Chacun mesure aujourd’hui que cette élection n’était pas gagnée d’avance et qu’il a fallu la ténacité et la combativité de notre candidat, mais aussi des circonstances bien particulières pour obtenir ce beau succès.

Depuis le début j’ai dit qu’il fallait que nous mettions toutes nos forces dans cette bataille pour espérer la gagner ; c’est pourquoi j’ai répondu positivement à la demande de Xavier Bertrand de figurer sur la liste du Nord aux côtés de Valérie Létard et Gérald Darmanin et j’ai aidé à élaborer le projet de notre candidat car il était important que les parlementaires les plus connus de notre région s’impliquent totalement dans cette campagne.

Les excellents résultats que nous avons obtenus dans ma circonscription, dans la métropole lilloise et dans le Nord attestent du bien-fondé de cette stratégie ; je suis heureux d’avoir ainsi contribué à la victoire d’un responsable important de ma famille politique et à la défaite de Madame Le Pen, qui était mon premier objectif dans cette campagne ; de ce point de vue je considère que la mission est bien remplie !

Xavier Bertrand m’a proposé, comme il s’y était engagé, une Vice-Présidence importante, correspondant à mes compétences mais qui nécessite quasiment un plein temps.

Compte tenu de la loi sur le cumul des mandats, cela aurait nécessité que j’abandonne mon mandat national de parlementaire, ou mes mandats locaux actuels, voire les deux, pour pouvoir l’exercer avec succès.

J’ai donc pris le temps de consulter :

- à La MEL le Président Castelain qui m’a confié l’élaboration du SCOT et du Plan Local d’Urbanisme qui sont des dossiers complexes et difficiles en plein chantier aujourd’hui,

- le Président Sarkozy, qui a insisté sur le rôle des parlementaires dans la grave crise que traverse notre pays et qui m’a demandé d’élaborer une loi importante sur la relance de la Construction et du Logement qui nécessite mon implication, avec les collègues parlementaires qui y participent à Paris.

- et surtout mon équipe municipale, qui m'a demandé avec insistance de poursuivre les gros dossiers lambersartois en cours d’élaboration.

Enfin, je suis Président, représentant la MEL, de l’Agence de Développement et d’Urbanisme, qui peut désormais jouer un rôle majeur de trait d’union entre la MEL et la Région pour conforter le statut de LILLE, comme capitale locomotive de notre grande région.

…/…

J’ai donc décidé de démissionner de mon mandat de Conseiller Régional, cette décision aurait sans doute été différente si nous avions une majorité très tendue, mais nous en avons désormais une très large presque inattendue, avec beaucoup de Conseillers de grande qualité, apportant une somme de compétences importantes autour de Xavier Bertrand qui doit,désormais, obtenir des résultats concrets, dans le courant de l’année 2016.

Pour relever ce défi, Xavier Bertrand m'a proposé, dans cet esprit, d'exercer auprès de lui une mission moins chronophage de Conseiller Spécial chargé, en particulier, de l’élaboration des nouvelles politiques régionales, comme le logement ; c’est bien volontiers que j’ai accepté cette mission à titre bénévole ».

Marc-Philippe DAUBRESSE

Le Conseil Municipal de LAMBERSART se réunira, à l'hôtel de ville, en séance publique

le jeudi 17 décembre 2015 à 20h.

Au cours de cette séance seront examinées les affaires suivantes

M. le MAIRE

1/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Désignation du Secrétaire de Séance
 

2/COMMUNICATIONS DU MAIRE

3/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Approbation du Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal du 30 SEPTEMBRE 2015

4/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

Application des Articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
 

5/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – Fusion de la Communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille (MEL)
 

6/FINANCES LOCALES – DIVERS

Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale au titre de l’année 2014
 

Mme ASTRUC-DAUBRESSE
 

7/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple pour le Développement de la Qualité de la Vie à l’Ouest de la Métropole « Alliance Nord-Ouest » – Rapport d’activité 2014
 

Mme KRIEGER
 

8/FINANCES LOCALES – DECISIONS BUDGETAIRES

Mesures conservatoires jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2016
 

9/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subvention d’équipement
 

10/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Attribution des subventions 2016

11/FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS

Subventions exceptionnelles
 

12/FINANCES LOCALES – EMPRUNTS
Dmande de garantie d’emprunt de l’Association Foncière de Lille et Banlieue

13/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT

Indemnité dégressive suite abrogation indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG
 

14/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Modification du tableau des effectifs
 

15/FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT – PERSONNELS CONTRACTUELS

Rémunération des directeurs de centres de loisirs et de vacances et des temps du midi - Modification
 

M. BRIFFAUT
 

16/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

SIVOM Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d'Energies [SIMERE] – Compte-rendu d'activités et Compte Administratif 2014

17/URBANISME – DOCUMENTS D’URBANISME

Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Suppression de la réserve n° 28 pour le terrain d’accueil des gens du voyage au quartier des Muchaux - Inscription d’une nouvelle réserve pour terrain d’accueil des gens du voyage sur le site du Triangle des Ormes
 

Mme MAIFFRET
 

18/INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – INTERCOMMUNALITE

Mise en œuvre du service civique sur le territoire du SIVOM – Renouvellement de la convention pour l’année 2015/2016
 

M. REYNAERT
 

19/DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEMES - CULTURE

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart / Maison Folie Le Colysée relative au réseau des Fabriques Culturelles – Saison 2015-2016
 

M. LEDURRE

20/LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE – AUTRES ACTES REGLEMENTAIRES

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l’année 2016
 

M. FRAPPART
 

21/DOMAINE ET PATRIMOINE – ALIENATIONS

Aliénation des parcelles AW 319-322-323-332 (parties) sises avenue de l’Hippodrome – Stade Guy Lefort – Décision définitive

Décidément le débat chez Yvon Cousin s’est encore abaissé d'un niveau, après les ragots de comptoir, on atteint à nouveau le caniveau.

En évoquant les chaises électorales et la candidature de Brigitte Astruc comme une candidature de circonstance, il met gravement en doute la liberté de se présenter à des élections départementales et la prise de risque inévitable.

Lui apparemment si attaché au libéralisme et donc à la liberté individuelle se mettrait-il à renier ses engagements antérieurs ?

Pourquoi dans ce cas-là ne pas avoir présenté une équipe concurrente ? ‎

Trop peur de son résultat et jaloux par avance de celui des autres ?

Calomniez, calomniez, il en restera toujours quelque chose !

A force de commenter l'actualité lambersartoise avec du vinaigre dans ses yeux d’élu, sa vue baisse. Comment ne pas dissocier le tract de soutien cosigné par les députés des deux circonscriptions et de l’ancien conseiller général du secteur,  de la profession de foi où les deux candidats, Brigitte Astruc et Jacques Houssin signent leur engagement devant les électeurs.

Calomniez, calomniez, il en restera toujours quelque chose !

Décidément les procédés utilisés par l’ex n’ont plus de limites. Nous lui conseillons vivement dans un premier temps de chausser ses lunettes afin de ne pas tout mélanger et de faire preuve d’un peu d’humilité mais c’est une qualité rare ! Car‎ se guérir de nos malaises de l’âme implique souvent une bonne dose d’humilité, d’accueil de la nature humaine et de sympathie envers autrui.

« Lorsque notre haine est trop vive, elle nous met au-dessous de celui que nous haïssons »

 ‎La Rochefoucauld

Quel fierté d'être métropolitain en ce week end de coupe Davis !

Un événement mondial se déroule chez nous, relayé par les médias du monde entier, dans ce stade Pierre Mauroy multifonctionnel qui est en train de gagner ses galons.

De plus et au delà des aspects sportifs, les hôtels, les restaurants, les commerçes sont pleins, notre métropole accueille 3 fois 27 000 visiteurs dans le chaudron !

Les élus ont bien fait de monter au créneau et de voter cette subvention à l'unanimité.

Quel événement quel bouillonnement pour notre métropole !

Même si au final la France s'est inclinée face à un des plus grands joueurs de tennis de tous les temps, nous pouvons quand même faire Cocorico !